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TENACTA GROUP SPA (ci-après « TENACTA »)
Via Piemonte, 5/11 - 24052 AZZANO S. PAOLO (Bergame) ITALIE
Courriel : info@tenactagroup.com
Enregistrement de la TVA et Code d'identification fiscale : 02734150168
C.C.I.A.A. de Bergame R.E.A. No. 318318 - Capital social de 20 640 000 EUR entièrement payé
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Le site Web affiche, publie, promeut et distribue les produits TENACTA (« Produits ») sous les marques de commerce déposées « Imetec », « Bellissima », « Ducati by Imetec », ainsi que d'autres marques déposées ou non de TENACTA.
Le site Web propose diverses fonctionnalités pour informer les utilisateurs sur les produits et services proposés sur le site Web, ainsi que pour faciliter le placement des commandes. Par exemple, il est possible :
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Tous les droits d'auteur et de propriété intellectuelle liés au contenu du site Web (à titre d'exemple uniquement et sans limitation, textes, graphiques, marques de commerce, images, interface utilisateur et autres contenus), ainsi que la sélection, la coordination et l'organisation de ce contenu, sont la propriété exclusive de TENACTA.
Le contenu du site Web est destiné uniquement aux utilisateurs et aux clients. Aucun matériel ne doit être téléchargé, reproduit, distribué, transmis, affiché, vendu, autorisé, utilisé, réutilisé ou exploité commercialement ou autrement avec le consentement écrit de TENACTA.
Toute violation du droit d'auteur ou de tout droit de propriété intellectuelle, y compris les droits détenus par des tiers, est passible de poursuites civiles et pénales de la part de TENACTA.
TENACTA se réserve le droit d'éliminer, de modifier ou de mettre à jour le site Web et son contenu à tout moment, sans préavis.
TENACTA n'assume aucune responsabilité pour tout contenu inclus dans les sites Web de tiers qui peuvent être connectés au site Web par un lien ou un lien hypertexte, que le lien en question soit fourni ou non par le site Web ou par un tiers conformément aux conditions d'utilisation.
TENACTA n'assume aucune responsabilité pour les interruptions ou omissions en matière d'Internet, de réseau ou de services d'hébergement liés à l'accès au site Web et ne garantit pas que le site Web ou les services, sous-jacents à la disponibilité ou à la transmission des communications électroniques, sont exempts de virus ou autres éléments dangereux.
TENACTA n'est pas responsable de toute utilisation illégale du site Web de l'entreprise ou de toute violation des droits de tiers par des utilisateurs ou par des tiers.
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Les utilisateurs sont autorisés à accéder au site Web et à son contenu uniquement à des fins personnelles et non lucratives, conformément aux conditions d'utilisation et en conformité avec toutes les lois et réglementations applicables.
L'utilisateur reconnaît par les présentes ce qui précède et s'engage à ne pas :
Toute conduite illégale ou contraire aux Conditions d'utilisation sera passible de poursuites devant les tribunaux compétents.
Enfin, l'utilisateur doit indemniser et dégager TENACTA, ou toute autre société associée, de toute action légale, réclamation ou plainte de tiers et des dommages et frais connexes, y compris les frais juridiques, découlant de ou lié à toute utilisation irrégulière et/ou illégale du site Web et/ou de son contenu.
Pour plus d'informations sur la manière dont le site Web et TENACTA collectent et traitent les données personnelles, et concernant les droits disponibles pour protéger la vie privée des personnes concernées, veuillez consulter la Informations de confidentialité.
TENACTA se réserve le droit de modifier les présentes conditions d'utilisation sans préavis. Toute modification de ce type entrera en vigueur dès sa première publication sur le site Web et restera en vigueur en attendant d'autres modifications.
Les relations entre TENACTA et l'utilisateur sont exclusivement régies par la loi italienne.
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